Marque expirée - Marque en non vigueur

SOPLARIL
ALCAN PACKAGING FOOD FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96627111
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016

Présentation de la marque SOPLARIL

Déposée le 23 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING FOOD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPLARIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING FOOD FRANCE domicilié(e) 7 place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2310918) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 015 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310918) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPLARIL est expirée depuis le 23 mai 2016.

ALCAN PACKAGING FOOD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PELASEAL


ALCAN PACKAGING FOOD FRANCE Société par Actions Simplifiée - 7 place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2310918) - 75116 - France - SIREN 542015904


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310918) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310918 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327596 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°405514 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 22 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435857 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 25 février 2009 - Changement d'adresse n°494786 - Publication au BOPI 2009-02-25

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505737 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Tous articles d'emballage et de conditionnement en matières plastiques à l'exception des récipients d'emballage en matières plastiques. Matières d'emballages en matières plastiques à l'exception des récipients d'emballage en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.